Contexte :
Jean, un client fortuné, avait confié la gestion de ses placements à une grande institution financière renommée. Jean et sa conjointe ont maximisé leurs REERs et CELIs et la majorité des actifs investissables de Jean se trouvent dans sa compagnie de gestion (holding).
Son portefeuille était bien diversifié et performait bien, comprenant principalement des actions Canadiennes et Américaines.
Cependant, Jean n'avait jamais mis en place de plan successoral. Il croyait que sa gestion de placements était suffisante pour protéger son patrimoine et assurer la sécurité financière de sa famille après son décès.
Situation avant la mise en place d'un plan successoral :
Portefeuille diversifié : Jean possédait un portefeuille diversifié de plusieurs millions de dollars. La majorité de ses actifs investissables sont détenus dans sa société de gestion.
Efficacité fiscale du portefeuille de sa compagnie de gestion à améliorer, on y retrouve beaucoup de titres Américains versant des dividendes importants. Ces derniers sont traités comme du revenu d’intérêt 100% imposable.
Aucune mesure en place pour réduire l’impôt de la succession suite au décès de Jean et de sa conjointe. Malgré le fait que Jean ait une fiducie familiale, aucune démarche a été entreprise pour optimiser l’impôt au décès.
Conséquences potentielles :
Malgré le fait que Jean était accompagné par une des plus grandes équipes de gestion de patrimoine au Québec, il était accompagné sur seulement une facette de ses finances, soit les placements.
Le client se trouvait donc sans plan financier, ni assurance, ni planification successorale.
En l'absence de planification successorale, la succession de Jean aurait été imposée de manière significative. La compagnie de gestion serait soumise à une triple imposition, le solde des REER de Jean et de sa conjointe seraient imposés au taux marginal le plus élevé.
Nul besoin de mentionner qu’il a été surpris d’apprendre que plus de 50% de ses actifs pourraient être versés à l’impôt s’il ne changeait pas de stratégie.
Intervention de Bélanger, Brosseau Fiscalité, Assurances & Placements :
Jean a finalement consulté notre équipe pour obtenir des conseils sur la planification successorale. Voici les actions que nous avons entreprises pour optimiser sa situation :
Souscription d’une assurance Vie Entière au deuxième décès : Nous avons aidé Jean à mettre en place une police d’assurance vie entière sur sa vie et celle se sa conjointe. Par chance, les deux clients étaient toujours assurables. L’assurance vie au deuxième décès a pour effet de payer en partie ou en totalité l’impôt qui se déclenche au deuxième décès. Par exemple, la disposition à la juste valeur marchande des actions de la compagnie de gestion de Jean, la disposition présumée des REERs etc. Dans le cas de Jean, la présence de la police d’assurance devrait éponger la majorité de l’impôt au décès.
Modification du portefeuille de placement : Afin de maximiser l’efficacité fiscale du portefeuille de la compagnie de gestion, nous avons remanié le portefeuille pour faire en sorte que les actions américaines qui versent des dividendes importants soient détenues via le compte REER et CELI. De cette façon, les dividendes américains versés (considérés comme du revenu d’intérêt) sont dans des comptes à l’abri de l’impôt.
Mise en place d’un plan de décaissement : Puisque Jean et sa conjointe n’avaient pas de plan de décaissement en place, nous les avons accompagné dans ce processus, ils sont désormais en mesure de voir à quoi ressembleront leurs revenus à la retraite.
Planification fiscale : Étant donné que Jean a une fiducie familiale en place et que cette dernière doit disposer de ses actifs au 21 ans du point de vue fiscal, nous avons élaboré les grandes lignes à suivre lorsque la fiducie se rapprochera des 21 ans d’existence.
Résultats :
Grâce à ces mesures, Jean et sa conjointe ont pu réduire considérablement l'impact fiscal sur sa succession et assurer une distribution rapide et équitable de ses biens. Sa famille a évité les complications administratives et les conflits potentiels, recevant ainsi un héritage maximisé et protégé.
Il faut donc vous assurer que votre équipe de conseillers actuels vous offre une approche hollistique, sans quoi vous pourriez vous retrouver dans la même situation que Jean avant qu’il ne fasse notre connaissance!
Laissez-nous vous aider!
Par Frédéric Babeux
Gestionnaire de Portefeuille Adjoint
Conseiller en Sécurité Financière